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Publication du décret complémentaire sur l’organisation des rythmes scolaires

Le 16 mai 2014 -

Le décret portant autorisation d’expérimentations relatives à l’organisation des rythmes scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires à la rentrée prochaine est publié au Journal officiel du 8 mai 2014.

Conformément au souhait du Gouvernement de répondre au mieux aux difficultés de mise en œuvre de la réforme, ce décret, complémentaire à celui du 24 janvier 2013, permet des assouplissements adaptés aux réalités locales qui le nécessitent.

Les cinq matinées de classe, correspondant aux pics de vigilance des enfants, demeurent obligatoires dans toutes les écoles et pour tous les élèves, afin de permettre les apprentissages fondamentaux dans les meilleures conditions. Toutefois, les recteurs peuvent dorénavant autoriser, à titre expérimental, des adaptations sur l’organisation de la semaine scolaire.

Les communes ont ainsi la possibilité de regrouper les activités périscolaires sur une seule après-midi dans le cadre d’un projet pédagogique de qualité ou encore d’alléger la semaine en réduisant le nombre d’heures d’école par semaine et en répartissant ces heures sur les vacances scolaires, sous réserve que leur projet soit construit en concertation localement puis validé par le rectorat.

Une circulaire accompagnant le décret sera publiée dans les tous prochains jours au Bulletin Officiel de l’éducation nationale. Elle réaffirme notamment la nécessité de prendre en compte les spécificités de la maternelle.

À la rentrée 2014, tous les élèves bénéficieront des nouveaux rythmes scolaires avec une organisation répondant à des objectifs pédagogiques favorisant leur réussite.

Quant au fonds d’amorçage, dont le maintien avait déjà été annoncé par le Gouvernement pour l’année 2014-2015, il sera poursuivi l’année suivante (2015-2016). Son montant permettra de répondre plus particulièrement aux besoins des communes les plus en difficulté.

Au BO du 8 mai 2014 : circulaire relative à l’organisation des rythmes scolaires

Les modalités de mise en œuvre des expérimentations relatives à l’organisation des rythmes scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires prévues par le décret n° 2014-457 du 7 mai 2014 font l’objet d’une circulaire publiée au Bulletin officiel du 8 mai 2014.

Bulletin officiel n°19 du 8 mai 2014 - Circulaire n°2014 063 du 9 mai 2014 : modalités de mise en œuvre des expérimentations relatives à l’organisation des rythmes scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires prévues par le décret n° 2014-457 du 7 mai 2014

Textes de référence
Journal officiel n°0107 du 8 mai 2014 - Décret n° 2014-457 du 7 mai 2014 portant autorisation d’expérimentations relatives à l’organisation des rythmes scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires

Bulletin officiel n°19 du 8 mai 2014 - Circulaire n°2014 063 du 9 mai 2014 : modalités de mise en œuvre des expérimentations relatives à l’organisation des rythmes scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires prévues par le décret n° 2014-457 du 7 mai 2014

Rythmes scolaires
À la rentrée 2014, tous les élèves bénéficieront des nouveaux rythmes scolaires. Cette nouvelle organisation du temps scolaire répond avant tout à des objectifs pédagogiques pour permettre aux enfants de mieux apprendre à l’école.
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Communication en conseil des ministres du 7 mai 2014

Communication en conseil des ministres : la mise en œuvre de la réforme des rythmes scolaires à l’école primaire à la rentrée 2014